- impôt du timbre
- гербовый сбор
Dictionnaire de droit français-russe.
impôt du timbre
Regardez d'autres dictionnaires:
timbre — 1. (tin br ) s. m. 1° Timbre d un tambour, corde à boyau tendue en double sur le fond inférieur d un tambour pour le faire mieux résonner. • Il vaut mieux voir des broches que des piques, des marmites que des timbres, et tous les ustensiles… … Dictionnaire de la Langue Française d'Émile Littré
TIMBRE — s. m. Sorte de cloche immobile qui est frappée par un marteau placé ordinairement en dehors. Le timbre d une pendule, d une montre. Le timbre d un réveille matin. Le timbre de cette pendule est très bon. Ce timbre est fêlé. Le timbre d un… … Dictionnaire de l'Academie Francaise, 7eme edition (1835)
TIMBRE — n. m. Sorte de cloche immobile qui est frappée par un marteau placé le plus souvent en dehors. Le timbre d’une pendule, d’une montre. Le timbre d’une sonnerie électrique. Un timbre de bicyclette. Ce timbre est fêlé. Fig. et fam., Il a le timbre… … Dictionnaire de l'Academie Francaise, 8eme edition (1935)
timbre — [ tɛ̃br ] n. m. • 1374; « sorte de tambour » XIIe; gr. byz. tumbanon, gr. class. tumpanon → tympan I ♦ 1 ♦ Anciennt Cloche immobile frappée par un marteau. Timbres d un carillon. (1858) Mod. Calotte de métal qui, frappée par un petit marteau ou… … Encyclopédie Universelle
timbré — timbre [ tɛ̃br ] n. m. • 1374; « sorte de tambour » XIIe; gr. byz. tumbanon, gr. class. tumpanon → tympan I ♦ 1 ♦ Anciennt Cloche immobile frappée par un marteau. Timbres d un carillon. (1858) Mod. Calotte de métal qui, frappée par un petit… … Encyclopédie Universelle
IMPÔT — Phénomène social à multiples facettes dont la complexité n’est plus à démontrer, l’impôt fait partie intégrante de la vie publique et rythme tous les instants de la vie du citoyen. Sans doute l’impôt a t il varié dans son poids, dans sa… … Encyclopédie Universelle
Timbre prive — Timbre privé Le timbre est à l’origine une empreinte obtenue par la frappe d’une marque émanant de la puissance publique sur les papiers ou parchemins. Réservé depuis le XVIIe siècle à la taxation des actes susceptibles d’être produits en… … Wikipédia en Français
Impot en Suisse — Impôt en Suisse Sommaire 1 Taxe sur les personnes 1.1 Impôt sur le revenu 1.2 Impôt à la source 1.3 Forfait fiscal … Wikipédia en Français
Impôt En Suisse — Sommaire 1 Taxe sur les personnes 1.1 Impôt sur le revenu 1.2 Impôt à la source 1.3 Forfait fiscal … Wikipédia en Français
Impôt en suisse — Sommaire 1 Taxe sur les personnes 1.1 Impôt sur le revenu 1.2 Impôt à la source 1.3 Forfait fiscal … Wikipédia en Français
Impot — Impôt L impôt constitue un prélèvement obligatoire effectué par voie d’autorité par l État, les provinces, les communes sur les ressources des personnes vivant sur son territoire ou y possédant des intérêts pour être affecté aux services d… … Wikipédia en Français
